REGLEMENT INTERIEUR DE L’ECOLE DE VOILE DE LA SNM
1- OBJET
L’école de voile de La Nautique rentre dans le cadre des activités de la Société Nautique de Marseille, association reconnue d’utilité publique depuis 1932.
L’école de voile de La Nautique propose des stages d’initiation, de perfectionnement, de croisières et de régates sur différents types de voiliers : Salona 42, Grand Surprise, A35.
Les moniteurs diplômés du Brevet d’Etat d’éducateur sportif voile assurent la formation des stagiaires. Ils organisent et dirigent les stages, ils ont en charge l’entretien des bateaux.
Les cours dispensés sont collectifs.
L’école de voile de La Nautique est agréée par la FFVoile et placée sous l’autorité du président de la Société Nautique de Marseille.
2- AFFICHAGES REGLEMENTAIRES
Les affichages réglementaires ainsi que les informations concernant l’activité de l’école de voile sont affichés sur un panneau réservé à l’entrée de la Société Nautique de Marseille ou au bureau de l’école et, si besoin, dans les bateaux de l’école de voile.
3- EQUIPEMENT
L’école de voile de la Nautique fournit, par personne, un harnais de sécurité et un gilet de sauvetage. Le stagiaire doit s’équiper de gants, bottes, bonnet, veste de quart, ciré, vêtements chauds, rechange, sac de couchage, etc.
4- ASSURANCES
L’école de voile de La Nautique assure en responsabilité civile ses stagiaires pendant les cours/stages. Une licence enseignement FFV annuelle (ou licence compétition) sera délivrée obligatoirement par le club. Il est proposé de souscrire à des garanties corporelles complémentaires en cas d’accident, tel que mentionné sur le bulletin d’inscription.
En dehors des horaires de stages, les stagiaires mineurs sont sous la responsabilité de leurs parents ou du représentant légal.
L’école de voile de La Nautique ne saurait être responsable de la disparition de bijoux ou autres objets de valeur.
5- CALENDRIER DES STAGES
L’école de voile de La Nautique élabore et met à disposition un calendrier pour tout ou partie de l’année à venir. L’école de voile se réserve le droit de modifier ce calendrier. Une mise à jour régulière est effectuée sur le site internet de la Société Nautique de Marseille.
6- INSCRIPTIONS
L’inscription au cours/stage implique :
Avoir plus de 6 ans pour les enfants accompagnés.
Avoir plus de 14 ans pour les enfants non accompagnés.
Avoir une autorisation parentale pour les mineurs.
Avoir obligatoirement une licence enseignement FFVoile annuelle, qui sera délivrée par le club, conformément à la réglementation du Code du Sport.
Valider en ligne le bulletin d’inscription à l’école de voile ou signer la version papier sur place.
7- COMPORTEMENT ET ESPRIT SPORTIF
La participation au cours/stage nécessite de respecter les règles suivantes :
Respecter les horaires.
Obéir aux consignes et aux instructions des moniteurs.
Respecter le matériel (toute dégradation volontaire sera mise à la charge du responsable des dégâts).
Ne pas emporter de matériel propriété de l’école de voile de la Nautique.
Faire preuve d’esprit sportif et collectif.
Respecter l’environnement.
Ne pas fumer ni consommer d’alcool en navigation.
8- SECURITE
Le port de la brassière de sécurité est obligatoire de nuit pour tous, de jour pour les enfants de moins de 14 ans et à la discrétion des moniteurs le jour.
Le stagiaire s’engage à exécuter toutes les consignes de sécurité que donneront les moniteurs.
La Direction ou les moniteurs se réservent le droit de refuser, d’annuler l’inscription d’un stagiaire ou de le débarquer si son comportement est de nature à nuire volontairement à la sécurité, ou à dégrader du matériel, ou à perturber le stage.
Il est conseillé de ne pas porter de collier, bracelet, bagues, etc.
9- RESERVATION/PAIEMENT/DESISTEMENT
Les sorties 1/2 journée et journée :
Le stagiaire pourra acheter au club 10 tickets à prix préférentiel valable 18 mois.
Les annulations plus de 72 heures avant la sortie seront prises en compte, dans le cas contraire, toute absence entraînera la comptabilisation de la sortie, sauf cas de force majeure, sur présentation d’un justificatif.
Les stages et les croisières :
Doivent être réservés au plus tard 15 jours à l’avance.
La totalité du montant des stages et des croisières doit être versée à la réservation.
En cas de désistement d’un stagiaire inscrit, les sommes versées pourront être remboursées si l’annulation intervient au plus tard 15 jours avant le premier jour du stage ou de la croisière (retenue de 10 € pour frais de dossier), sauf cas de force majeure, sur présentation d’un justificatif.
Les absences pendant les stages ne pourront être rattrapées.
10- GESTION DES ALEAS ET CONDITIONS D’ANNULATION
L’école de voile de La Nautique se réserve le droit d’annuler ou de reporter une sortie si le nombre d’inscrits est insuffisant (4 stagiaires minimum) ou si la météo est défavorable. Dans les deux cas, la sortie est reportée. Si le nombre de stagiaire n’est pas atteint, vous aurez un avoir d’une sortie (dans le cadre d’un carnet de 10 cours (tickets), aucun ticket ne sera décompté). Possibilité d’annuler un cours de 3 h après réservation, mais il faut nous prévenir plus de 72 h à l’avance, pour avoir le temps de vous trouver un remplaçant. En cas de no-show, le montant du cours est dû ou 1 ticket est décompté (sauf cas de force majeure sur présentation d’un justificatif). En cas de désistement à un stage semaine ou week-end, à une croisière ou à une “sortie sur mesure”, les sommes versées pourront être remboursées si l’annulation intervient au plus tard 15 jours avant le premier jour du stage, de la croisière ou de la “sortie sur mesure” (retenue de 10 € pour frais de dossier), sauf cas de force majeure, sur présentation d’un justificatif.
Dans le cadre d’une croisière de plusieurs jours, si, pour des raisons majeures (très mauvaise météo) le retour à la base ne pouvait s’effectuer à la date prévue, et si certains stagiaires l’exigent, une possibilité de rapatriement leur sera proposée sur la base d’un remboursement d’un billet SNCF 2e classe pour la partie terrestre ou sur la base d’un remboursement tarif passager en car-ferry (gare maritime du retour exclusivement Marseille).
L’école de voile de la Nautique ne saurait être tenue pour responsable en quoi que ce soit, des conséquences pour le stagiaire, d’un retard éventuel dans le non-respect de la date du retour.L’annulation d’un stage n’ouvre droit à aucune indemnité.
Les moniteurs sont les seuls à prendre la décision des sorties en mer, notamment en fonction des conditions météorologiques.
Si un stagiaire abandonne pour raison personnelle le stage en cours, le stage reste dû en son entier.
11 – AVITAILLEMENT EN COURS DE CROISIERE
Les frais de carburant et de petit matériel (piles, gaz, etc…) sont à la charge des stagiaires (sauf avis contraire dans le programme).
L’avitaillement de l’équipage et des moniteurs est à la charge des stagiaires
Les frais de stationnement dans les ports ou marinas sont à la charge des stagiaires.
12 – SORTIES EN AUTONOMIE DES STAGIAIRES
La Société Nautique de Marseille met à disposition les voiliers de l’école de voile pour des sorties en autonomie, sous les conditions suivantes :
– Ces navigations sont libres et s’effectuent sans encadrement, ni surveillance, sous la seule responsabilité des stagiaires, y compris lorsque ces navigations s’effectuent avec le matériel nautique du club.
– Le chef de bord doit avoir un niveau de pratique validé par le Responsable Technique Qualifié de la S.N.M, d’après les critères de la FFV certifiant « la capacité à naviguer en autonomie et à choisir sa zone de pratique ».
– Le Chef de bord et toutes les personnes à bord du voilier doivent être titulaires d’une licence annuelle FFV “Club” et d’un certificat médical de non-contre-indication à la pratique de la voile y compris en compétition. Ce qui les couvre en Responsabilité Civile. Il est proposé de souscrire à des garanties corporelles complémentaires en cas d’accident.
– Le Chef de bord devra avant son départ s’entretenir avec le Responsable Technique Qualifié de la SNM pour définir son programme et sa zone de navigation, les horaires de départ et de retour, prendre connaissance des prévisions météorologiques, de l’emplacement et de l’utilisation du matériel de sécurité ainsi que du dispositif d’alerte et remettre au Responsable Technique Qualifié la liste de l’équipage.
– Le Chef de bord et toutes les personnes à bord doivent prendre connaissance du dispositif de sécurité et d’intervention de la SNM présent dans le bateau et sur le panneau d’affichage officiel de la SNM.
– Le port constant du gilet de sauvetage est obligatoire.
– Les navigations devront s’effectuer exclusivement de manière diurne et à moins de 6 miles nautiques d’un abri.
– Les pratiquants mineurs devront fournir obligatoirement une autorisation parentale spécifique.